Accueil      Pour nous joindre      Aide      Plan du site

Centre de documentation

Mandats d'étude

La Commission a accordé, au cours de ses travaux, divers mandats à des spécialistes externes pour analyser certaines problématiques particulières liées au secteur de l’agriculture et de l’agroalimentaire. Le résultat de ces travaux est présenté ici.

Recherche comparative portant sur le rôle des différents intervenants du secteur de l'agriculture et de l'agroalimentaire au sein de quatre administrations de l'OCDE. Cette recherche est accompagnée d'une analyse qui présente les principaux constats ressortant de l'étude.


Article dans lequel une spécialiste explore les possibilités pour le secteur agricole de bénéficier d'un accord-cadre en dehors du régime de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), au même titre que ce qu'obtiennent les biens et services culturels avec la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles chapeautée par l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO).

Rapport destiné à l'analyse de la question suivante : Comment le cadre légal et institutionnel québécois, lié à la pollution de l'eau, soutient ou gêne le développement d’un système de droits d’émissions échangeables dans le domaine de la qualité de l'eau?

Recueil comprenant quatre volumes distincts traitant de différents aspects associés à la  gestion du territoire agricole. Il traite plus spécifiquement du régime de protection du  territoire et des activités agricoles et d’aménagement du territoire.

La principale question à laquelle ce document tente de répondre est : « Y a-t-il adéquation entre les besoins et l’offre de financement de l’agriculture québécoise et de la petite transformation des produits de la ferme? »
Étude faisant le point sur l’origine, l’évolution ainsi que les caractéristiques actuelles de l'Assurance stabilisation des revenus agricoleS (ASRA). 
 

Rapport présentant la situation actuelle et prévue en ce qui concerne la production des biocarburants. Des analyses ont été réalisées dans plusieurs pays afin de décrire les enjeux liés au développement des biocarburants et bioproduits. Les éléments considérés les plus pertinents de quelques études sont présentés dans ce rapport.

Étude comprenant de l’information sur des problématiques et des enjeux particuliers, notamment les changements climatiques.

Rapport décrivant le concept de développement durable. Ce concept est vu dans une perspective globale comme un processus de transformation de la société en vue de répondre aux besoins de tous sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs.

Rapport, qui, inspiré par les outils typologiques déjà développés par d’autres acteurs ou d’autres pays et construit à partir d’une base de données fiables, présente une typologie des fermes du Québec ayant comme pivot central la rentabilité des fermes.


Rapport comportant une analyse méthodologique de la typologie, présenté sous quatre objectifs : une revue de littérature sur l’approche typologique, un recensement des typologies existantes au Québec et ailleurs en agriculture, une caractérisation des typologies selon leur contenu et leur finalité et une analyse des bases de données disponibles au Québec pour la réalisation d’une typologie.

Document synthèse présentant un avis technique susceptible d’apporter quelques lumières sur la question de l’emploi des MRF au Québec. Ce document est le fruit d’une revue de la littérature, non exhaustive, et d’une série de rencontres de consultation effectuées auprès d’experts.

Rapport qui expose des programmes de stabilisation et de soutien du revenu pouvant remplacer le programme d’Assurance Stabilisation du Revenu Agricole (ASRA).

Étude décrivant le système de la mise en marché collective ainsi que son l’évolution.

Texte présentant des pratiques respectueuses de l’environnement adoptées par les productrices et producteurs agricoles.

Texte expliquant les problématiques et les enjeux liés à la biodiversité ainsi que plusieurs éléments d’information, dont les systèmes en place, les pistes à explorer, etc.

Texte traitant du développement des bioénergies, qui sont portés par plusieurs facteurs : les fluctuations du prix du pétrole, une demande croissante en énergie, le souci de réduire les gaz à effet de serre (GES) et la sécurité énergétique des pays.

Rapport présentant une analyse des politiques concernant les exploitations agricoles familiale.